Permis de construire Travaux terminés

08212016T0001

Nouvelle construction

Montastruc / Tarn-et-Garonne / Occitanie

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Adresse 1250 COTE DE MARES MONTASTRUC 82130

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

28 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.111 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

18/06/2016

Décision

18/06/2016

Début chantier

22/06/2016

Fin travaux

23/01/2017

Localisation

Commune: Montastruc (82120)
Département: Tarn-et-Garonne (82)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 82130
Adresse: 1250 COTE DE MARES MONTASTRUC 82130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	160 m²	0 m²
Locaux	0 m²	28 m²
Commerce	0 m²	28 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: 0A 319

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1250
Voie terrain: COTE DE MARES
Localité terrain: MONTASTRUC
Commune source: 82120
Localité demandeur: MONTASTRUC
Code postal demandeur: 82130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-07
Prise en compte ouverture chantier: 2016-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 18/06/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 22/06/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 23/01/2017
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 87 m²