Permis de construire Chantier commencé

0940522200002

Extension de surface sans transformation

Nogent-Sur-Marne / Val-de-Marne / Île-de-France

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Adresse 19 RUE VICTOR BASCH NOGENT-SUR-MARNE 94130

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

213 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.506 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

16/05/2022

Décision

16/05/2022

Début chantier

06/09/2022

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Nogent-Sur-Marne (94052)
Département: Val-de-Marne (94)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 94130
Adresse: 19 RUE VICTOR BASCH NOGENT-SUR-MARNE 94130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	418 m²	213 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DAMIEN WACHE - FRANCOIS RICHER - DFI
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: Y 6

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DAMIEN WACHE - FRANCOIS RICHER - DFI (DFI) (DFI)

SIREN 888925328

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAMIEN WACHE

Président de SAS - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 19
Voie terrain: RUE VICTOR BASCH
Localité terrain: NOGENT-SUR-MARNE
Commune source: 94052
SIREN demandeur: 888925328
SIRET demandeur: 88892532800013
Code APE demandeur: 68.31Z
Localité demandeur: PARIS 01
Code postal demandeur: 75001
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2022-05
Prise en compte ouverture chantier: 2022-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 16/05/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 06/09/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Autre annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/06/2023