Permis de construire Chantier commencé

06909413R0044

Extension de surface sans transformation

Grezieu-La-Varenne / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 9 RUE EMILE EVELLIER GREZIEU-LA-VARENNE 69290

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

434 m²

Surface démolie

20 m²

Surface du terrain

1.320 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

17/03/2014

Décision

17/03/2014

Début chantier

27/10/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Grezieu-La-Varenne (69094)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69290
Adresse: 9 RUE EMILE EVELLIER GREZIEU-LA-VARENNE 69290

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 20 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 10 m²
Commerce démoli: 10 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	63 m²	0 m²	0 m²
Locaux	297 m²	217 m²	10 m²
Commerce	266 m²	217 m²	10 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HIM
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 488
Parcelle 2: A 487

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

HIM

SIREN 538717802

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

488757279

SIREN 488757279

Société liée

882778947

SIREN 882778947

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9
Voie terrain: RUE EMILE EVELLIER
Localité terrain: GREZIEU-LA-VARENNE
Commune source: 69094
SIREN demandeur: 538717802
SIRET demandeur: 53871780200010
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: GREZIEU-LA-VARENNE
Code postal demandeur: 69290
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-03
Prise en compte ouverture chantier: 2014-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 17/03/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 27/10/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/03/2014