Permis de construire Autorisé

0774942500002

Non renseigné

Vernou-La-Celle-Sur-Seine / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse 35 RUE DU MONTOIR VERNOU-LA-CELLE-SUR-SEINE 77670

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

557 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

13/06/2025

Décision

13/06/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vernou-La-Celle-Sur-Seine (77494)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77670
Adresse: 35 RUE DU MONTOIR VERNOU-LA-CELLE-SUR-SEINE 77670

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BUREAU DE GEOMETRES D'ARPENTAGE ET DE TOPOGRAPHIE
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AD 152

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BUREAU DE GEOMETRES D'ARPENTAGE ET DE TOPOGRAPHIE (BGAT)

SIREN 421457821

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANE BARTIAL

Gérant - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 35
Voie terrain: RUE DU MONTOIR
Localité terrain: VERNOU-LA-CELLE-SUR-SEINE
Commune source: 77494
SIREN demandeur: 421457821
SIRET demandeur: 42145782100047
Code APE demandeur: 71.12A
Localité demandeur: MONTEREAU FAULT YONNE
Code postal demandeur: 77130
Prise en compte autorisation: 2025-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 13/06/2025

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/04/2025