Permis de construire Travaux terminés

07904214S0002

Nouvelle construction

Bougon / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse RTE DE SALLES BOUGON 79800

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

592 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

101.552 m²

Dates du dossier

Dépôt

27/04/2016

Autorisation

07/01/2015

Décision

07/01/2015

Début chantier

13/04/2015

Fin travaux

27/04/2016

Localisation

Commune: Bougon (79042)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79800
Adresse: RTE DE SALLES BOUGON 79800

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	6.446 m²	592 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: POITOU-CHEVRE SA
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AB 1
Parcelle 2: AB 2
Parcelle 3: AB 3

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

POITOU-CHEVRE SA

SIREN 353964125

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANE REMAUD

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1968

CHRISTOPHE PROUVOST

Directeur Général - né(e) en 1965

Commissaire aux comptes titulaire

SOFAL

SIREN 444109128

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

SOFAR

SIREN 383373040

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORENT STEPHANE HENRI DELAVERGNE

Directeur Général - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RTE DE SALLES
Localité terrain: BOUGON
Commune source: 79042
SIREN demandeur: 353964125
SIRET demandeur: 35396412500028
Code APE demandeur: 10.51C
Localité demandeur: LA MOTHE-SAINT-HERAY
Code postal demandeur: 79800
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-02
Prise en compte ouverture chantier: 2015-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-06
Date réelle de dépôt: 27/04/2016
Date réelle d’autorisation: 07/01/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 13/04/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 27/04/2016
Type de service public: Non rempli

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