Permis de construire Chantier commencé

08853123H0021

Transformation avec diminution de surface

Xonrupt-Longemer / Vosges / Grand Est

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Adresse 12 PLACE DU 22 OCTOBRE 1919 XONRUPT-LONGEMER 88400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

0 m²

Surface démolie

165 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

10/10/2023

Décision

10/10/2023

Début chantier

20/10/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Xonrupt-Longemer (88531)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88400
Adresse: 12 PLACE DU 22 OCTOBRE 1919 XONRUPT-LONGEMER 88400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation / logements
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 165 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 165 m²
Service public démoli: 165 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	242 m²	0 m²	152 m²	0 m²
Locaux	1.152 m²	165 m²	0 m²	152 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	1.152 m²	165 m²	0 m²	152 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE XONRUPT LONGEMER
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AA 162

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE XONRUPT LONGEMER

SIREN 218805315

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: PLACE DU 22 OCTOBRE 1919
Localité terrain: XONRUPT-LONGEMER
Commune source: 88531
SIREN demandeur: 218805315
SIRET demandeur: 21880531500015
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: XONRUPT-LONGEMER
Code postal demandeur: 88400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-10
Prise en compte ouverture chantier: 2023-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 10/10/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 20/10/2023
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Plusieurs types renseignés

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Declaration prealable Décision du 17/11/2023