Declaration prealable Autorisé

08313713P0344

Transformation sans extension ni diminution de surface

Toulon / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 56 AV DU MARECHAL FOCH TOULON 83000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

446 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

17/06/2013

Décision

17/06/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Toulon (83137)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83000
Adresse: 56 AV DU MARECHAL FOCH TOULON 83000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	260 m²
Locaux	260 m²	0 m²	0 m²	260 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	260 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: UNION RADIOLOGIQUE DU VAR
Code juridique demandeur: 6589
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: CP 204

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

UNION RADIOLOGIQUE DU VAR

SIREN 329643035

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENJAMIN MATHIEU ALBERT SOULIER

Gérant - né(e) en 1973

ERIC BELIOL

Gérant - né(e) en 1960

ERIC ROLAND PIERRE ARCHAMBAULT

Gérant - né(e) en 1976

GUY-ERWAN JOSEPH GERARD MARIE GUEGUEN

Gérant - né(e) en 1959

JULIEN BRUNO VACCARO

Gérant - né(e) en 1987

LAURENCE JEANNE YVONNE GITTARD (BIDAULT DE L'ISLE)

Gérant - né(e) en 1978

MATHIEU COMBES

Gérant - né(e) en 1976

MICHAEL WALTER HELMUT KUBASCH

Gérant - né(e) en 1961

ROLAND BERNARD

Gérant - né(e) en 1965

Autre

306127135

SIREN 306127135

Autre

750410334

SIREN 750410334

Autre

IMAGERIE DIAGNOSTIQUE ET INTERVENTIONNELLE 83 (IDI83)

SIREN 333233021

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE DUMAS DE LA ROQUE

Gérant - né(e) en 1976

PASCAL KBAIER

Gérant - né(e) en 1976

PIERRE-YVES RENE MARCY

Gérant - né(e) en 1960

ROLAND ALEXANDRE BERNARD

Gérant - né(e) en 1965

Société liée

750410334

SIREN 750410334

Autre

RADIOLOGIE PEIRESC - BON RENCONTRE

SIREN 799728811

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURA RUSU

Gérant - né(e) en 1969

MEDA-ILINCA MOLDOVAN

Gérant - né(e) en 1983

MEHDI ELKHIRY

Gérant - né(e) en 1980

MICHAEL KUBASCH

Gérant - né(e) en 1961

Autre

SCM IMAGERIE MEDICALE TOULON CENTRE

SIREN 321503831

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN VALENTIN

Gérant - né(e) en 1968

ALAIN AIGUIER-GIORDANO

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

ARNAUD RESTEN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

ERIC ARCHAMBAULT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

FABIEN SMARRITO

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976

GILLES CLAVEL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

MANCIET JEAN MICHEL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

OLIVIER VALETTE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1970

THIERRY PASCAL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

Autre

382457927

SIREN 382457927

Autre

SCM IMAGERIE MEDICALE TOULON EST

SIREN 308199355

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTIAN VALENTIN

Gérant - né(e) en 1968

AGNES OLINK

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1953

BENOIT TALARMIN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

PHILIPPE MEENS

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1955

UGO ALLAIN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

XAVIER DAGEVILLE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1954

Autre

382457927

SIREN 382457927

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 56
Voie terrain: AV DU MARECHAL FOCH
Localité terrain: TOULON
Commune source: 83137
SIREN demandeur: 329643035
SIRET demandeur: 32964303500028
Code APE demandeur: 82.19Z
Localité demandeur: TOULON
Code postal demandeur: 83000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 17/06/2013
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Hébergement hôtelier
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 24/06/2013