Permis de construire Travaux terminés

01203313C1014

Extension de surface sans transformation

Bozouls / Aveyron / Occitanie

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Adresse COUDOURNAC BOZOULS 12340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

513 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

33.745 m²

Dates du dossier

Dépôt

23/06/2015

Autorisation

08/10/2013

Décision

08/10/2013

Début chantier

23/06/2015

Fin travaux

29/06/2017

Localisation

Commune: Bozouls (12033)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12340
Adresse: COUDOURNAC BOZOULS 12340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.898 m²	513 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.898 m²	513 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC VIGUIE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: G 224

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC VIGUIE

SIREN 382048981

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CYRIL GABRIEL ALBERT VIGUIE

Gérant - né(e) en 1976

LIONEL MAXIME JEAN VIGUIE

Gérant - né(e) en 1977

MAXIME LAURENT GERARD VIGUIE

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: COUDOURNAC
Localité terrain: BOZOULS
Commune source: 12033
SIREN demandeur: 382048981
SIRET demandeur: 38204898100015
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: BOZOULS
Code postal demandeur: 12340
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-10
Prise en compte ouverture chantier: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-09
Date réelle de dépôt: 23/06/2015
Date réelle d’autorisation: 08/10/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 23/06/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 29/06/2017
Type de service public: Non rempli

Bozouls, Aveyron

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 7,95 m²