Permis de construire Chantier commencé

00610515T0022

Nouvelle construction

Roquefort-Les-Pins / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse ZAC DES HAUTS DE ROQUEFORT ROQUEFORT-LES-PINS 06330

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.372 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.880 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

06/10/2015

Décision

06/10/2015

Début chantier

19/09/2016

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Roquefort-Les-Pins (06105)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06330
Adresse: ZAC DES HAUTS DE ROQUEFORT ROQUEFORT-LES-PINS 06330

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	3.372 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 41
Individuels créés: 27
Collectifs créés: 14
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 4
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 29
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI ROQUEFORT LES PINS LE SINODON
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: CZ 8P
Parcelle 2: CZ 5
Parcelle 3: CZ 4

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI ROQUEFORT LES PINS LE SINODON

SIREN 809533722

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

398512202

SIREN 398512202

Gérant

BASSAC

SIREN 722032778

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ARTHUR MARLE

Administrateur - né(e) en 1989

MARGAUX FOURNIER-MONTCIEUX (DE SAINT-EXUPERY)

Administrateur - né(e) en 1989

SAIG GUY MARIE PAUGAM

Administrateur - né(e) en 1977

CHARLES MOISE MITTERRAND

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1980

Administrateur

315904144

SIREN 315904144

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ACHOUR MESSAS

Directeur Général - né(e) en 1976

ALAIN CHAVANCE

Directeur Général - né(e) en 1971

VIRGINIE CHAUVIN (NICOLAS)

Directeur Général - né(e) en 1969

ARIANE MIGNON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

CHRISTOPHE TALLOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

DOMINIQUE MULLER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

EVE MARTINEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986

FLORENCE PAGE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983

FLORENT ROHLES

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

LAURENT INARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

MARINE CAMBOLIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976

OLIVIER LENEL

Président du directoire - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Gérant

LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS (LNC)

SIREN 325356079

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPINE-EUGENIA CHARON (HUBIN)

Administrateur - né(e) en 1989

ARTHUR MARLE

Directeur général délégué - né(e) en 1989

RONAN ARZEL

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1975

Administrateur

539641795

SIREN 539641795

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Associé indéfiniment responsable

PREMIER LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS (PREMIER LNC)

SIREN 333286466

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Gérant

LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS (LNC)

SIREN 325356079

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: ZAC DES HAUTS DE ROQUEFORT
Localité terrain: ROQUEFORT-LES-PINS
Commune source: 06105
SIREN demandeur: 809533722
SIRET demandeur: 80953372200017
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: VALBONNE
Code postal demandeur: 06560
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2015-10
Prise en compte ouverture chantier: 2016-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 06/10/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 19/09/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 27
Nombre de logements collectifs hors résidence: 14
Type d’annexe: Pas d’annexe

Roquefort-Les-Pins, Alpes-Maritimes

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 210 m²