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Declaration prealable Autorisé

0384742510117

Nouvelle construction

Sassenage / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes
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Adresse 10 CHEMIN DU NERON SASSENAGE 38360
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Logements créés

1

Logements démolis

0

Surface créée

6 m2

Surface démolie

6 m2

Surface du terrain

1.120 m2

Dates du dossier

Dépôt

12/02/2026

Autorisation

12/02/2026

Décision

12/02/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune
Sassenage (38474)
Département
Isère (38)
Région
Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal
38360
Adresse
10 CHEMIN DU NERON SASSENAGE 38360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source
Déclaration préalable
Statut du dossier
Autorisé
Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination principale
Habitation / logements
Utilisation prévue
Occupation personnelle
Zone opérationnelle
Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés
Un logement individuel
Résidence
Autre résidence

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie
6 m2
Logements démolis
0
Habitation démolie
6 m2

Surfaces par destination

Destination Avant Créée Démolie Transformée Issue de transformation
Habitation 143 m2 6 m2 6 m2 0 m2 0 m2
Locaux 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2 0 m2
Commerce - - - 0 m2 -
Agricole - - - 0 m2 -
Autres - - - 0 m2 -
Service public - - - 0 m2 -

Logements

Total créés
1
Individuels créés
1
Collectifs créés
0
Démolis
0
1 pièce créé
0
2 pièces créés
0
3 pièces créés
0
4 pièces créés
0
5 pièces créés
0
6 pièces et plus créés
1
Logements sociaux
0
Accession sociale hors PTZ
0
Logements PTZ
0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur
Non renseigné
Code juridique demandeur
Non renseigné
Type demandeur
Non renseigné
Année de dépôt
2025
Parcelle 1
AW 90

Interventions déclarées

Extension
Non
Surélévation
Non
Niveau supplémentaire
Non
Garage
Non
Piscine
Non
Véranda
Non
Abri de jardin
Oui
Autre annexe
Oui

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier
Autorisé
Type source
Déclaration préalable
Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Zone opérationnelle
Hors zone ou non renseigné
Jeu de données
data.gouv.fr
Ressource
65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain
10
Voie terrain
CHEMIN DU NERON
Localité terrain
SASSENAGE
Commune source
38474
Localité demandeur
SASSENAGE
Code postal demandeur
38360
Nombre de niveaux maximum
2
Prise en compte autorisation
2026-02
Dernière mise à jour Sitadel
2026-02
Date réelle de dépôt
12/02/2026
Date réelle d’autorisation
12/02/2026
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Nombre de logements en résidence
0
Nombre de logements individuels purs
1
Nombre de logements individuels groupés
0
Nombre de logements collectifs hors résidence
0
Type d’annexe
Plusieurs annexes

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

0384742610036

Sassenage Isère

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 115 m2
Declaration prealable

0384742610050

Sassenage Isère

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 73 m2

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