Declaration prealable Travaux terminés

01708714V0001

Nouvelle construction

Chantemerle-Sur-La-Soie / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 1 RUE DU BOIS CHANTEMERLE-SUR-LA-SOIE 17380

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

72 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

11.095 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

18/05/2014

Décision

18/05/2014

Début chantier

18/07/2014

Fin travaux

17/12/2014

Localisation

Commune: Chantemerle-Sur-La-Soie (17087)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17380
Adresse: 1 RUE DU BOIS CHANTEMERLE-SUR-LA-SOIE 17380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	65 m²	36 m²
Commerce	65 m²	36 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES GROIES D HERISSON
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZO 44

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES GROIES D HERISSON

SIREN 397814948

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURENT BLANCHET

Gérant - né(e) en 1968

THIERRY JEAN BLANCHET

Gérant - né(e) en 1960

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: RUE DU BOIS
Localité terrain: CHANTEMERLE-SUR-LA-SOIE
Commune source: 17087
SIREN demandeur: 397814948
SIRET demandeur: 39781494800014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LES NOUILLERS
Code postal demandeur: 17380
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-06
Prise en compte ouverture chantier: 2015-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 18/05/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 18/07/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 17/12/2014
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 136 m²