Permis de construire Chantier commencé

07418923C0013

Transformation sans extension ni diminution de surface

Mont-Saxonnex / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse SOUS MALAQUIS MONT-SAXONNEX 74130

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.120 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/08/2024

Autorisation

04/10/2023

Décision

04/10/2023

Début chantier

30/08/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mont-Saxonnex (74189)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74130
Adresse: SOUS MALAQUIS MONT-SAXONNEX 74130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation / logements
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	221 m²
Locaux	221 m²	0 m²	0 m²	221 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	221 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: 0E 728
Parcelle 2: 0E 1334

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: SOUS MALAQUIS
Localité terrain: MONT-SAXONNEX
Commune source: 74189
Localité demandeur: GENEVE
Code postal demandeur: 1205
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2024-05
Prise en compte ouverture chantier: 2024-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-08
Date réelle de dépôt: 30/08/2024
Date réelle d’autorisation: 04/10/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 30/08/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence secondaire
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

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