Logements créés
1
Permis de construire
Travaux terminés
03622316S0001
Nouvelle construction
Adresse
PRE FOUGERE LA VILLEFRANCHE DE TILLY TILLY 36310
Voir la ville
Logements démolis
0
Surface créée
168 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
1.000 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2016
Autorisation
23/06/2016
Décision
23/06/2016
Début chantier
27/09/2016
Fin travaux
30/05/2017
Localisation
- Commune
- Tilly (36223)
- Département
- Indre (36)
- Région
- Centre-Val de Loire (24)
- Code postal
- 36310
- Adresse
- PRE FOUGERE LA VILLEFRANCHE DE TILLY TILLY 36310
Carte
Position géolocaliséeLe marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Habitation
- Utilisation prévue
- Non renseigné ou autre utilisation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Type de logements créés
- Un logement individuel
- Résidence
- Pas une résidence ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 168 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | - | - | - | 0 m2 | - |
| Agricole | - | - | - | 0 m2 | - |
| Autres | - | - | - | 0 m2 | - |
| Service public | - | - | - | 0 m2 | - |
Logements
- Total créés
- 1
- Individuels créés
- 1
- Collectifs créés
- 0
- Démolis
- 0
- 1 pièce créé
- 0
- 2 pièces créés
- 0
- 3 pièces créés
- 0
- 4 pièces créés
- 0
- 5 pièces créés
- 0
- 6 pièces et plus créés
- 0
- Logements sociaux
- 0
- Accession sociale hors PTZ
- 0
- Logements PTZ
- 0
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2016
- Parcelle 1
- ZD 31
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
- Garage
- Non
- Piscine
- Non
- Véranda
- Non
- Abri de jardin
- Non
- Autre annexe
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- PRE FOUGERE
- Lieu-dit terrain
- LA VILLEFRANCHE DE TILLY
- Localité terrain
- TILLY
- Commune source
- 36223
- Localité demandeur
- CHAILLAC
- Code postal demandeur
- 36310
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2016-07
- Prise en compte ouverture chantier
- 2016-10
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2017-12
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2016
- Date réelle d’autorisation
- 23/06/2016
- Date réelle d’ouverture chantier
- 27/09/2016
- Date réelle d’achèvement travaux
- 30/05/2017
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Nombre de logements en résidence
- 0
- Nombre de logements individuels purs
- 1
- Nombre de logements individuels groupés
- 0
- Nombre de logements collectifs hors résidence
- 0
- Type d’annexe
- Pas d’annexe
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0362232500005
Tilly, Indre
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 35 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
03622322S0005
Tilly, Indre
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 67 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
03622314S0001
Tilly, Indre
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 50 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
03622317S0002
Tilly, Indre
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 38 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
03622315S0003
Tilly, Indre
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 18 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
03622314S0002
Tilly, Indre
Nouvelle construction
Logements : -
Surface : 4.384 m2