Permis de construire Travaux terminés

01726721C0009

Nouvelle construction

Nuaille-D'aunis / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LE MOULIN DU JONC NUAILLE-D'AUNIS 17540

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

75 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

21.955 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

05/08/2021

Décision

05/08/2021

Début chantier

05/10/2021

Fin travaux

14/01/2022

Localisation

Commune: Nuaille-D'aunis (17267)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17540
Adresse: LE MOULIN DU JONC NUAILLE-D'AUNIS 17540

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	75 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	75 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC LE VAL BOISE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: ZB 104

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC LE VAL BOISE

SIREN 383945219

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID SEBASTIEN CLAUDE MEZEL

Gérant - né(e) en 1975

RICHARD ROGER MARET

Gérant - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE MOULIN DU JONC
Localité terrain: NUAILLE-D'AUNIS
Commune source: 17267
SIREN demandeur: 383945219
SIRET demandeur: 38394521900012
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: NUAILLE-D AUNIS
Code postal demandeur: 17540
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-08
Prise en compte ouverture chantier: 2022-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 05/08/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 05/10/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 14/01/2022
Type de service public: Non rempli

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