Permis de construire Autorisé

08308524K0022

Extension de surface sans transformation

La Motte / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 2176 ROUTE DE CALLAS LA MOTTE 83920

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

324 m²

Surface démolie

8 m²

Surface du terrain

167.584 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

26/03/2025

Décision

26/03/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Motte (83085)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83920
Adresse: 2176 ROUTE DE CALLAS LA MOTTE 83920

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 8 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 8 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	322 m²	0 m²	8 m²
Locaux	0 m²	324 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	324 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC SAINT ROMAN D'ESCLANS
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: B 126
Parcelle 2: B 127
Parcelle 3: B 1380

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2176
Voie terrain: ROUTE DE CALLAS
Localité terrain: LA MOTTE
Commune source: 83085
SIREN demandeur: 892749953
SIRET demandeur: 89274995300014
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: LA MOTTE
Code postal demandeur: 83920
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 26/03/2025
Type de service public: Non rempli

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