Permis d amenager Travaux terminés

0692982000004

Non renseigné

Toussieu / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 125 GR GRANDE RUE TOUSSIEU 69780

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

15/02/2021

Décision

15/02/2021

Début chantier

03/06/2021

Fin travaux

02/07/2021

Localisation

Commune: Toussieu (69298)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69780
Adresse: 125 GR GRANDE RUE TOUSSIEU 69780

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BV AMENAGEMENT
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AO 187

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BV AMENAGEMENT

SIREN 750105264

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

379371073

SIREN 379371073

Président de SAS

753465103

SIREN 753465103

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 125
Voie terrain: GR GRANDE RUE
Localité terrain: TOUSSIEU
Commune source: 69298
SIREN demandeur: 750105264
SIRET demandeur: 75010526400022
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: AMPUIS
Code postal demandeur: 69420
Prise en compte autorisation: 2021-02
Prise en compte ouverture chantier: 2021-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 15/02/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 03/06/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 02/07/2021

Toussieu, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 63 m²