Logements créés
Non renseigné
Declaration prealable
Autorisé
07317123G5037
Nouvelle construction
Adresse
695 AVENUE PAUL LOUIS MERLIN MONTMELIAN 73801
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
39 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
1.098 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2023
Autorisation
19/03/2024
Décision
19/03/2024
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Montmelian (73171)
- Département
- Savoie (73)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes (84)
- Code postal
- 73801
- Adresse
- 695 AVENUE PAUL LOUIS MERLIN MONTMELIAN 73801
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Déclaration préalable
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Hébergement hôtelier
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 9 m2 | 39 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- ALP'ACTIV
- Code juridique demandeur
- 6540
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2023
- Parcelle 1
- AC 78
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ALEXIA DURAND
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1997
BEATRICE MEDINA (BENICHOU)
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967
BENOIT BODART
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1965
BENOIT VIRION
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963
BERTRAND DEDERICHS
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978
BRICE BONNAIGUE
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981
CHRISTINE JUGE (BOINNARD)
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960
CLAUDE MAHIER
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1947
CONSTANCE HOMMELL (TKATCHOUK)
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1949
CYRILLE JEAN OLEG BERNARD HOMMELL
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980
DOMINIQUE MUSQUAR (GROEN)
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974
FRANCK REPELLIN
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962
GEORGES CERQUEIRA
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974
JEAN-JACQUES HOMMELL
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1949
JEROME BOURDON
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1976
JULIETTE MICHELE SIMONE FONTAINE (HOMMELL)
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981
LAURA DURAND
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1993
MARTINE NOEL (GENY)
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959
MARYLENE LECOMTE
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987
MATTHIEU JEAN SERGE HOMMELL
Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Déclaration préalable
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 695
- Voie terrain
- AVENUE PAUL LOUIS MERLIN
- Localité terrain
- MONTMELIAN
- Commune source
- 73171
- SIREN demandeur
- 538454729
- SIRET demandeur
- 53845472900020
- Code APE demandeur
- 68.20B
- Localité demandeur
- LYON
- Code postal demandeur
- 69003
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2024-03
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2024-03
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2023
- Date réelle d’autorisation
- 19/03/2024
- Type de service public
- Non rempli
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Surface : 4 m2
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Logements : 2
Surface : 216 m2
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Mis à jour ce mois-ci
07317124G1002
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Declaration prealable
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07317124G5031
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Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2