Permis de construire Annulé

0910951450004

Nouvelle construction

Bouray-Sur-Juine / Essonne / Île-de-France

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Adresse 4 RUE HAUTE BOURAY-SUR-JUINE 91850

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

326 m²

Surface démolie

39 m²

Surface du terrain

1.221 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/02/2018

Autorisation

09/10/2014

Décision

09/10/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bouray-Sur-Juine (91095)
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 91850
Adresse: 4 RUE HAUTE BOURAY-SUR-JUINE 91850

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 39 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 39 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	39 m²	326 m²	39 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 6
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 6
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BJT
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 580

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BJT (MAISON PRISME)

SIREN 480774751

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEVEN ANTONIO CLAUDE PEREIRA (PEREIRA)

Gérant - né(e) en 1986

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 4
Voie terrain: RUE HAUTE
Localité terrain: BOURAY-SUR-JUINE
Commune source: 91095
SIREN demandeur: 480774751
SIRET demandeur: 48077475100030
Code APE demandeur: 41.20A
Localité demandeur: MELUN
Code postal demandeur: 77000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/02/2018
Date réelle d’autorisation: 09/10/2014
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 6
Type d’annexe: Pas d’annexe

Bouray-Sur-Juine, Essonne

Nouvelle construction

Logements : 12 Surface : 915 m²