Declaration prealable Annulé

00615721R0083

Transformation sans extension ni diminution de surface

Vence / Alpes-Maritimes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 195 PLACE DE GRAND JARDIN BATIMENT B VENCE 06140

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.133 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

27/07/2021

Décision

27/07/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vence (06157)
Département: Alpes-Maritimes (06)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 06140
Adresse: 195 PLACE DE GRAND JARDIN BATIMENT B VENCE 06140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	3.800 m²	0 m²	0 m²	57 m²	57 m²
Locaux	2.144 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI MEDICANNEX
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AA 411

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI MEDICANNEX

SIREN 381085372

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE PATRICK DANIEL MANGON-OLIVIER (MANGON)

Autre - né(e) en 1976

DANIEL JACOB NATHAN COHEN-SOLAL

Autre - né(e) en 1941

FRANCOISE ELISABETH GUIBERT (TRANIER)

Autre - né(e) en 1951

GUILLAUME GEORGES PIERRE OLIVIER

Autre - né(e) en 1952

JEAN-FRANCOIS GEORGES ALEXANDRE MARIE

Autre - né(e) en 1963

MARC-ANTOINE PIERRE OLIVIER

Autre - né(e) en 1986

PHILIPPE BAGNI

Autre - né(e) en 1952

PIERRE LOUIS JEAN OLIVIER

Autre - né(e) en 1988

THIBAULT DANIEL VICTOR BALME

Autre - né(e) en 1959

FRANCOIS PIERRE LALOGE

Gérant - né(e) en 1955

MICHEL MONTAGNAC

Gérant - né(e) en 1944

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation sans extension ni diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 195
Voie terrain: PLACE DE GRAND JARDIN
Lieu-dit terrain: BATIMENT B
Localité terrain: VENCE
Commune source: 06157
SIREN demandeur: 381085372
SIRET demandeur: 38108537200021
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: CAGNES-SUR-MER
Code postal demandeur: 06800
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 27/07/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Habitation
Type d’annexe: Pas d’annexe

Vence, Alpes-Maritimes

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 62 m²