Permis de construire Autorisé

0501392500039

Transformation avec diminution de surface

Conde-Sur-Vire / Manche / Normandie

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Adresse 14 ROUTE DE LA CHAPELLE CONDE-SUR-VIRE 50890

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

133 m²

Surface du terrain

5.600 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

31/03/2026

Décision

31/03/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Conde-Sur-Vire (50139)
Département: Manche (50)
Région: Normandie (28)
Code postal: 50890
Adresse: 14 ROUTE DE LA CHAPELLE CONDE-SUR-VIRE 50890

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 133 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 133 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	212 m²
Locaux	345 m²	0 m²	133 m²	212 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	212 m²	-

Logements

Total créés: 5
Individuels créés: 5
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LA CHAPELLE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: ZH 72

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LA CHAPELLE

SIREN 993291855

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXIS AMAND

Gérant - né(e) en 1991

AXEL VIARD

Gérant - né(e) en 1988

Associé indéfiniment responsable

993073857

SIREN 993073857

Associé indéfiniment responsable

ADC

SIREN 844358978

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENCE MARION FREDERIQUE CHAPDELAINE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1991

ALEXIS DAVID CLEMENT AMAND

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1991

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 14
Voie terrain: ROUTE DE LA CHAPELLE
Localité terrain: CONDE-SUR-VIRE
Commune source: 50139
SIREN demandeur: 993291855
SIRET demandeur: 99329185500019
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CONDE SUR VIRE
Code postal demandeur: 50890
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 31/03/2026
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 5
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Service public ou intérêt collectif
Type d’annexe: Pas d’annexe

Conde-Sur-Vire, Manche

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 205 m²