Permis de construire Autorisé

0383152300028

Nouvelle construction

Le Pont-De-Beauvoisin (Isere) / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 3 AVENUE DE LA FOLATIERE LE PONT-DE-BEAUVOISIN (ISERE) 38480

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.455 m²

Surface démolie

503 m²

Surface du terrain

1.987 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

26/02/2024

Décision

26/02/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Pont-De-Beauvoisin (Isere) (38315)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38480
Adresse: 3 AVENUE DE LA FOLATIERE LE PONT-DE-BEAUVOISIN (ISERE) 38480

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 503 m²
Logements démolis: 5
Habitation démolie: 503 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	503 m²	2.455 m²	503 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 31
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 31
Démolis: 5
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 4
3 pièces créés: 12
4 pièces créés: 12
5 pièces créés: 3
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 12
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BEAUVOISIN FOLATIERE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AC 90
Parcelle 2: AC 91
Parcelle 3: AC 325

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BEAUVOISIN FOLATIERE

SIREN 980264097

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

PIERREVAL INGENIERIE

SIREN 879987170

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YANN DOFFIN

Gérant - né(e) en 1972

Commissaire aux comptes titulaire

520699901

SIREN 520699901

Gérant et associé indéfiniment responsable

PIERREVAL PROMOTION

SIREN 879985661

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YANN DOFFIN

Gérant - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: AVENUE DE LA FOLATIERE
Localité terrain: LE PONT-DE-BEAUVOISIN (ISERE)
Commune source: 38315
SIREN demandeur: 980264097
SIRET demandeur: 98026409700018
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PLERIN
Code postal demandeur: 22190
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2024-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 26/02/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 31
Type d’annexe: Pas d’annexe

Le Pont-De-Beauvoisin (38), Isère

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²