Permis de construire Chantier commencé

07933913P0003

Nouvelle construction

Vasles / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LA GRUZARDIIERE VASLES 79340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.640 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

54.270 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

11/03/2013

Décision

11/03/2013

Début chantier

20/05/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vasles (79339)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79340
Adresse: LA GRUZARDIIERE VASLES 79340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.320 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	2.320 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DE LA GRUZARDIERE
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: BX 46
Parcelle 2: BX 43
Parcelle 3: BX 42

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DE LA GRUZARDIERE

SIREN 752999763

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEROME PIERRE BAILLEUL

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

Gérant et associé indéfiniment responsable

F.B.J.B.

SIREN 518403142

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN PIERRE GRIPPON

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1951

GILLES DAURIAC

Commissaire aux comptes suppléant

JEROME PIERRE BAILLEUL

Président de SAS - né(e) en 1962

Commissaire aux comptes titulaire

492438155

SIREN 492438155

Commissaire aux comptes titulaire

DUO SOLUTIONS AUDIT

SIREN 388794141

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTINE LAURE BERTHE JANET (SCHAHL)

Directeur Général - né(e) en 1961

FRANCK DIDIER MICHEL FORTIN

Directeur Général - né(e) en 1973

FRANCOIS-XAVIER MARC MARIE ANDRAULT

Directeur Général - né(e) en 1966

FREDERIC MARIE MAURICE CHRISTIAN MIELCAREK

Directeur Général - né(e) en 1965

JEAN-PAUL AMEDEE HENRI DERANLOT

Directeur Général - né(e) en 1961

MICHEL MARIE ANTOINE LE BOUCHER D'HEROUVILLE

Directeur Général - né(e) en 1974

NICOLAS CHRISTOPHE OLIVIER JARRY

Directeur Général - né(e) en 1969

PASCAL DA COSTA

Directeur Général - né(e) en 1975

PASCAL JEAN PHILIPPE OLIVIER ANGELONI

Directeur Général - né(e) en 1966

PHILIPPE ERIC YVES RENOUF

Directeur Général - né(e) en 1963

PHILIPPE ROLLAND GERMON

Directeur Général - né(e) en 1961

SYLVIE MONIQUE RAYMONDE RABY (FROGER)

Directeur Général - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA GRUZARDIIERE
Localité terrain: VASLES
Commune source: 79339
SIREN demandeur: 752999763
SIRET demandeur: 75299976300010
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: LE ROCHEREAU
Code postal demandeur: 86170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-03
Prise en compte ouverture chantier: 2013-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 11/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 20/05/2013
Type de service public: Non rempli

Vasles, Deux-Sèvres

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 8 m²