Permis de construire Autorisé

0122222500007

Nouvelle construction

Saint-Felix-De-Sorgues / Aveyron / Occitanie

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Adresse LE CHAMP DU SOT SAINT-FELIX-DE-SORGUES 12400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

562 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

184.555 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

12/05/2025

Décision

12/05/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Felix-De-Sorgues (12222)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12400
Adresse: LE CHAMP DU SOT SAINT-FELIX-DE-SORGUES 12400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	2.905 m²	281 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.905 m²	281 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE LA BASTISSE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: 0C 385
Parcelle 2: 0C 383
Parcelle 3: 0C 35

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE LA BASTISSE

SIREN 413977174

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LOUIS MICHEL JEAN-LOUIS FABRE

Gérant - né(e) en 2005

PHILIPPE LOUIS LUCIEN FABRE

Gérant - né(e) en 1975

SYLVIE GERALDINE SIMONE RICARD

Gérant - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE CHAMP DU SOT
Localité terrain: SAINT-FELIX-DE-SORGUES
Commune source: 12222
SIREN demandeur: 413977174
SIRET demandeur: 41397717400015
Code APE demandeur: 01.45Z
Localité demandeur: SAINT-FELIX-DE-SORGUES
Code postal demandeur: 12400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 12/05/2025
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 18/03/2025

0122222500005

Saint-Felix-De-Sorgues, Aveyron

Saint Felix De Sorgues, Aveyron

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 149 m²