Permis de construire Travaux terminés

04421519Y1061

Nouvelle construction

Vertou / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse 27 ROUTE DU MORTIER VANNERIE VERTOU 44120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.127 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

102.546 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

28/06/2019

Décision

28/06/2019

Début chantier

17/10/2019

Fin travaux

01/04/2021

Localisation

Commune: Vertou (44215)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44120
Adresse: 27 ROUTE DU MORTIER VANNERIE VERTOU 44120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.127 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BEAUMARCHES II
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AK 200

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BEAUMARCHES II

SIREN 841464811

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNIE CABUS (CAUSSADE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1956

CECILE ANNIE CLAUDY CABUS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1991

THOMAS PATRICK LUC CABUS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1989

CLAUDE ANDRE CABUS

Gérant - né(e) en 1949

Associé indéfiniment responsable

HOLDING CLAUDE CABUS

SIREN 518584644

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CECILE ANNE CLAUDY CABUS

Directeur Général - né(e) en 1991

THOMAS PATRICK LUC MAURICE CABUS

Directeur Général - né(e) en 1989

CLAUDE CABUS

Président de SAS - né(e) en 1949

Commissaire aux comptes titulaire

IN EXTENSO OUEST AUDIT

SIREN 429988918

Personnes physiques identifiées dans cette branche

TEDDY MICHEL REMI BROCHARD

Gérant - né(e) en 1975

YOANN GEORGES JEAN-MARIE JUTEL

Gérant - né(e) en 1975

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 27
Voie terrain: ROUTE DU MORTIER VANNERIE
Localité terrain: VERTOU
Commune source: 44215
SIREN demandeur: 841464811
SIRET demandeur: 84146481100014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VERTOU
Code postal demandeur: 44124
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-06
Prise en compte ouverture chantier: 2019-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 28/06/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 17/10/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 01/04/2021
Type de service public: Non rempli

Vertou, Loire-Atlantique

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 13,93 m²