Permis d amenager Chantier commencé

0786382500003

Non renseigné

Vaux-Sur-Seine / Yvelines / Île-de-France

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Adresse 4bis RUE DE LA PETITE HAIE VAUX-SUR-SEINE 78740

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.738 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

01/08/2025

Décision

01/08/2025

Début chantier

19/11/2025

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vaux-Sur-Seine (78638)
Département: Yvelines (78)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 78740
Adresse: 4bis RUE DE LA PETITE HAIE VAUX-SUR-SEINE 78740

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DMVIP
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: AN 144
Parcelle 2: AN 160
Parcelle 3: AN 369

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DMVIP

SIREN 481016020

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN LEBIT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1960

MARC MIGNOT

Directeur Général - né(e) en 1965

DOROTHEE MIGNOT

Président de SAS - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes suppléant

509049565

SIREN 509049565

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 4bis
Voie terrain: RUE DE LA PETITE HAIE
Localité terrain: VAUX-SUR-SEINE
Commune source: 78638
SIREN demandeur: 481016020
SIRET demandeur: 48101602000051
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: ORGEVAL
Code postal demandeur: 78630
Prise en compte autorisation: 2025-08
Prise en compte ouverture chantier: 2025-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 01/08/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 19/11/2025

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