Permis de construire Travaux terminés

01727014H0001

Nouvelle construction

Ozillac / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse CHAMPS DE CHEZ VIGER OZILLAC 17500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

246 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

7.970 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

25/05/2014

Décision

25/05/2014

Début chantier

23/06/2014

Fin travaux

15/12/2014

Localisation

Commune: Ozillac (17270)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17500
Adresse: CHAMPS DE CHEZ VIGER OZILLAC 17500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	126 m²	0 m²
Locaux	120 m²	123 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	120 m²	123 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DROUET
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZN 4

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DROUET

SIREN 512478314

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTINE DROUET (THEVIN)

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable - né(e) en 1966

JEAN-MICHEL DROUET

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable - né(e) en 1964

Associé indéfiniment responsable

CHABLANAX (SCGP CHABLANAX)

SIREN 883932709

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTINE MARIE REGIS DROUET (THEVIN)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

JEAN-MICHEL RAYMOND DROUET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: CHAMPS DE CHEZ VIGER
Localité terrain: OZILLAC
Commune source: 17270
SIREN demandeur: 512478314
SIRET demandeur: 51247831400010
Code APE demandeur: 01.21Z
Localité demandeur: OZILLAC
Code postal demandeur: 17500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-06
Prise en compte ouverture chantier: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 25/05/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 23/06/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 15/12/2014
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 95 m²