Permis de construire Chantier commencé

08304613B0006

Transformation avec extension de surface

Cotignac / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse CHEM DE PEYRANNE LA CONDAMINE COTIGNAC 83570

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

293 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

114.200 m²

Dates du dossier

Dépôt

11/03/2015

Autorisation

17/07/2013

Décision

17/07/2013

Début chantier

11/03/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cotignac (83046)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83570
Adresse: CHEM DE PEYRANNE LA CONDAMINE COTIGNAC 83570

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	38 m²	0 m²	38 m²	38 m²
Locaux	0 m²	293 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	293 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: E 592
Parcelle 2: E 593
Parcelle 3: E 616

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DE PEYRANNE
Lieu-dit terrain: LA CONDAMINE
Localité terrain: COTIGNAC
Commune source: 83046
Localité demandeur: COTIGNAC
Code postal demandeur: 83570
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-08
Prise en compte ouverture chantier: 2015-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-05
Date réelle de dépôt: 11/03/2015
Date réelle d’autorisation: 17/07/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 11/03/2015
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Non rempli

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