Permis d amenager Autorisé

01120615H0001

Nouvelle construction

Limoux / Aude / Occitanie

Exporter PDF

Adresse NINAUTE LIMOUX 11300

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

794 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

48.876 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

04/01/2016

Décision

04/01/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Limoux (11206)
Département: Aude (11)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 11300
Adresse: NINAUTE LIMOUX 11300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis d’aménager
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	694 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	100 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 22
Individuels créés: 22
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 4
2 pièces créés: 6
3 pièces créés: 11
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI MARTINEZ
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: EC 47

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI MARTINEZ

SIREN 393108105

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE HONORE FRANCOIS MARTINEZ

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2007

EVE MARTINEZ

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1997

LISA CHLOE MARTINEZ

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1997

OLIVER MARTINEZ

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1969

SOLENE MARTINEZ

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1995

JEAN-FRANCOIS MARTINEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis d’aménager
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: NINAUTE
Localité terrain: LIMOUX
Commune source: 11206
SIREN demandeur: 393108105
SIRET demandeur: 39310810500031
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: ESPERAZA
Code postal demandeur: 11260
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 04/01/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 22
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Autre annexe

Limoux, Aude

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 160 m²