Permis de construire Autorisé

06010324T0013

Nouvelle construction

Bresles / Oise / Hauts-de-France

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Adresse CHEMIN DES PASSANTS BRESLES 60510

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.709 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

18.394 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

19/11/2024

Décision

19/11/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bresles (60103)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60510
Adresse: CHEMIN DES PASSANTS BRESLES 60510

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.039 m²	2.709 m²
Commerce	1.039 m²	2.709 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES 510
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AB 166
Parcelle 2: AB 165
Parcelle 3: AB 166

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DES PASSANTS
Localité terrain: BRESLES
Commune source: 60103
SIREN demandeur: 945060648
SIRET demandeur: 94506064800017
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: BRESLES
Code postal demandeur: 60510
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 19/11/2024
Type de service public: Non rempli

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