Permis de construire Chantier commencé

07411814H0003

Nouvelle construction

Etrembieres / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 180 CHEMIN DES PRALETS ETREMBIERES 74100

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

142 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.119 m²

Dates du dossier

Dépôt

29/03/2017

Autorisation

31/03/2014

Décision

31/03/2014

Début chantier

29/03/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Etrembieres (74118)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74100
Adresse: 180 CHEMIN DES PRALETS ETREMBIERES 74100

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	142 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LA CROIX
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: B 3031

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LA CROIX

SIREN 343392759

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAUDE JEAN PIERRE JOHN DESCOMBES

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1939

YVES JACKY DESCOMBES

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

JOHN ERIC DESCOMBES

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 180
Voie terrain: CHEMIN DES PRALETS
Localité terrain: ETREMBIERES
Commune source: 74118
SIREN demandeur: 343392759
SIRET demandeur: 34339275900019
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: ETREMBIERES
Code postal demandeur: 74100
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-04
Prise en compte ouverture chantier: 2017-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-03
Date réelle de dépôt: 29/03/2017
Date réelle d’autorisation: 31/03/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 29/03/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Etrembieres, Haute-Savoie

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²