Declaration prealable Autorisé

00303214M0003

Nouvelle construction

Blomard / Allier / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LA PALUE BLOMARD 03390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

28 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

53.884 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

24/12/2014

Décision

24/12/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Blomard (03032)
Département: Allier (03)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 03390
Adresse: LA PALUE BLOMARD 03390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	14 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	14 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BOUXIN
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: YB 9

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU BOUXIN

SIREN 512416207

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EMILIE BOUXIN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

NICOLAS BOUXIN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1986

PASCAL BOUXIN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

SYLVIE BERNADETTE BOUXIN (MICHEL)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA PALUE
Localité terrain: BLOMARD
Commune source: 03032
SIREN demandeur: 512416207
SIRET demandeur: 51241620700011
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: BLOMARD
Code postal demandeur: 03390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 24/12/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

10/12/2014

00303214M0003

Blomard, Allier

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 129 m²

Declaration prealable

24/12/2014

00303214M0004

Blomard, Allier

Blomard, Allier

Transformation avec extension de surface

Logements : 1 Surface : 69 m²