Permis de construire Travaux terminés

00800118U0001

Nouvelle construction

Acy-Romance / Ardennes / Grand Est

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Adresse RUE DES TROIS CHATEAUX ACY-ROMANCE 08300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.071 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.606 m²

Dates du dossier

Dépôt

30/08/2019

Autorisation

19/06/2018

Décision

19/06/2018

Début chantier

29/10/2018

Fin travaux

30/08/2019

Localisation

Commune: Acy-Romance (08001)
Département: Ardennes (08)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 08300
Adresse: RUE DES TROIS CHATEAUX ACY-ROMANCE 08300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.071 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI FRAIPONT
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: Y 623
Parcelle 2: Y 625

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DES TROIS CHATEAUX

SIREN 795374263

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BARBARA BROUX

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1985

THOMAS VAN BERGEN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES TROIS CHATEAUX
Localité terrain: ACY-ROMANCE
Commune source: 08001
SIREN demandeur: 795374263
SIRET demandeur: 79537426300023
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ACY-ROMANCE
Code postal demandeur: 08300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-05
Prise en compte ouverture chantier: 2019-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-02
Date réelle de dépôt: 30/08/2019
Date réelle d’autorisation: 19/06/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 29/10/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 30/08/2019
Type de service public: Non rempli

Acy-Romance, Ardennes

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 207 m²