Permis d amenager Travaux terminés

05600418Y0003

Non renseigné

Arzal / Morbihan / Bretagne

Exporter PDF

Adresse ZC DU BARRAGE ARZAL 56190

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

05/03/2019

Autorisation

13/07/2018

Décision

13/07/2018

Début chantier

13/09/2018

Fin travaux

05/03/2019

Localisation

Commune: Arzal (56004)
Département: Morbihan (56)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 56190
Adresse: ZC DU BARRAGE ARZAL 56190

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMPAGNIE DES PORTS DU MORBIHAN
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: AC 58

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMPAGNIE DES PORTS DU MORBIHAN

SIREN 317823409

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN RENE MAURICE CARIS

Administrateur - né(e) en 1958

DAMIEN ANDRE MARIE GIRARD

Administrateur - né(e) en 1973

GERARD ANDRE THEPAUT

Administrateur - né(e) en 1956

GILLES SYLVAIN ARMAND DUFEIGNEUX

Administrateur - né(e) en 1964

HERVE VINCENT PIERRE MARIE HENRI ALAIN CAGNARD

Administrateur - né(e) en 1959

JEAN-FRANCOIS MARY

Administrateur - né(e) en 1960

KARINE MARTINE MARIE BELLEC (LE BORGNE)

Administrateur - né(e) en 1973

MARIANNE JACQUELINE ISABELLE ROUSSET

Administrateur - né(e) en 1964

MARIE ODILE ANGELE JARLIGANT (ROBERT)

Administrateur - né(e) en 1948

MARIE-HELENE HERRY

Administrateur - né(e) en 1970

MARIE-JOSE LE BRETON (EVANO)

Administrateur - né(e) en 1953

MURIEL STEPHANIE JOURDA

Administrateur - né(e) en 1967

NADINE MARIE CLAUDE DUCLOUX (PELERIN)

Administrateur - né(e) en 1966

PAUL FREDERIC MARTEL

Administrateur - né(e) en 1953

DENIS BERTHOLOM

Vice-Président - né(e) en 1964

Commissaire aux comptes titulaire

CABINET COLIN - HENRIO (OUEST CONSEILS VANNES)

SIREN 876680166

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GILLES JEAN MARIE LE SQUER

Président de SAS - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

702042508

SIREN 702042508

Commissaire aux comptes suppléant

OUEST CONSEILS AUDIT (OUEST CONSEILS QUIMPER)

SIREN 377180195

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE-YVES LE CORRE

Administrateur - né(e) en 1970

DOMINIQUE DENIEL

Directeur général délégué - né(e) en 1971

FLORENT MICHEL

Directeur général délégué - né(e) en 1982

LAETITIA GUILLEMOT (LANNUZEL)

Directeur général délégué - né(e) en 1984

DAVID TRIPON

Président du conseil d'administration - né(e) en 1972

Commissaire aux comptes titulaire

702042508

SIREN 702042508

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZC DU BARRAGE
Localité terrain: ARZAL
Commune source: 56004
SIREN demandeur: 317823409
SIRET demandeur: 31782340900022
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: VANNES
Code postal demandeur: 56000
Prise en compte autorisation: 2018-07
Prise en compte ouverture chantier: 2019-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-04
Date réelle de dépôt: 05/03/2019
Date réelle d’autorisation: 13/07/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 13/09/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 05/03/2019

Arzal, Morbihan

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 120 m²