Permis de demolir Autorisé

00144625V0002

Non renseigné

Villeneuve / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LE MORTIER VILLENEUVE 01480

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

1.887 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

10/03/2025

Décision

10/03/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Villeneuve (01446)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01480
Adresse: LE MORTIER VILLENEUVE 01480

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: ZI 419
Parcelle 2: ZI 421

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE MORTIER
Localité terrain: VILLENEUVE
Commune source: 01446
Localité demandeur: SAVIGNEUX
Code postal demandeur: 01480
Prise en compte autorisation: 2025-03
Dernière mise à jour Sitadel: 202503
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 10/03/2025

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