Permis de construire Autorisé

00733912D0001

Non renseigné

Vesseaux / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse LA PRADE VESSEAUX 07200

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

06/05/2013

Décision

06/05/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vesseaux (07339)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07200
Adresse: LA PRADE VESSEAUX 07200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DU DEPARTEMENT DE L ARDECHE
Code juridique demandeur: 7371
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: D 1340
Parcelle 2: D 1646

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ARDECHE HABITAT

SIREN 270700016

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADRIEN JEAN SIMON ROMEO

Administrateur - né(e) en 1946

ALAIN MARIE PIERRE MOYON

Administrateur - né(e) en 1953

BENOIT MONTICCIOLO

Administrateur - né(e) en 1946

CORINNE PAULETTE JEANNINE BONNET

Administrateur - né(e) en 1967

DANIELLE MAGAND (FOGERON)

Administrateur - né(e) en 1949

DIANA JOANNA SIEMIRADZKA

Administrateur - né(e) en 1981

ERIC JEAN-MARC VIGOUROUX

Administrateur - né(e) en 1968

FLORENCE MONIQUE KRISCHAN (BANTIGNIE)

Administrateur - né(e) en 1967

FLORIAN CHRISTIAN DUB

Administrateur - né(e) en 1984

JEAN BERNARD MAILLET

Administrateur - né(e) en 1950

JEAN-CHRISTOPHE MARCEL EMMA DUVERNAY

Administrateur - né(e) en 1970

JEAN-YVES MICHEL MEYER

Administrateur - né(e) en 1957

JEANNINE CHANTEPERDRIX

Administrateur - né(e) en 1950

KAMEL GUERBA

Administrateur - né(e) en 1959

KHALID ESSAYAR

Administrateur - né(e) en 1965

LAURENCE ALLEFRESDE

Administrateur - né(e) en 1963

MURA KARADEMIR

Administrateur - né(e) en 1976

SANDRINE JEANNETTE GENEST (MARION)

Administrateur - né(e) en 1980

SANDRINE PATRICIA CHAREYRE (BUENO)

Administrateur - né(e) en 1969

SOPHAL LIM

Administrateur - né(e) en 1984

Commissaire aux comptes titulaire

GRANT THORNTON

SIREN 632013843

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

440726289

SIREN 440726289

Commissaire aux comptes titulaire

SEREC-AUDIT

SIREN 324834399

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLEMENT ROGER ANDRE NOYAU

Directeur Général - né(e) en 1981

ANTOINE GAYNO

Président de SAS - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA PRADE
Localité terrain: VESSEAUX
Commune source: 07339
SIREN demandeur: 270700016
SIRET demandeur: 27070001600016
Code APE demandeur: 68.20A
Prise en compte autorisation: 2013-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 06/05/2013

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis d amenager Décision du 06/05/2013

Vesseaux, Ardèche

Vesseaux, Ardèche

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 98 m²