Permis de construire Travaux terminés

05714620Y0002

Diminution de surface sans transformation

Coin-Les-Cuvry / Moselle / Grand Est

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Adresse FERME DE SABRE COIN-LES-CUVRY 57420

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.046 m²

Surface démolie

2.420 m²

Surface du terrain

2.527 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

23/06/2020

Décision

23/06/2020

Début chantier

14/12/2020

Fin travaux

15/10/2021

Localisation

Commune: Coin-Les-Cuvry (57146)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57420
Adresse: FERME DE SABRE COIN-LES-CUVRY 57420

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2.420 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 1.210 m²
Agricole démoli: 1.210 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	3.435 m²	523 m²	1.210 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	3.435 m²	523 m²	1.210 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: 05 48

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: FERME DE SABRE
Localité terrain: COIN-LES-CUVRY
Commune source: 57146
Localité demandeur: COIN-LES-CUVRY
Code postal demandeur: 57420
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-08
Prise en compte ouverture chantier: 2021-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 23/06/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 14/12/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 15/10/2021
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

28/07/2020

05714620Y0001

Coin-Les-Cuvry, Moselle

Coin-Les-Cuvry, Moselle

Transformation avec diminution de surface

Logements : 2 Surface : 31 m²