Permis de construire Autorisé

0591521300005

Nouvelle construction

Comines / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 1711 CHEMI DE LA BLANCHE BANNIERE COMINES 59560

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.296 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

89.581 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

19/07/2013

Décision

19/07/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Comines (59152)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59560
Adresse: 1711 CHEMI DE LA BLANCHE BANNIERE COMINES 59560

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.296 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.296 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DE LA BLANCHE BANNIERE
Code juridique demandeur: 6597
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZA 52
Parcelle 2: ZA 180
Parcelle 3: ZA 177

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1711
Voie terrain: CHEMI DE LA BLANCHE BANNIERE
Localité terrain: COMINES
Commune source: 59152
SIREN demandeur: 316916642
SIRET demandeur: 31691664200010
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: COMINES
Code postal demandeur: 59560
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 19/07/2013
Type de service public: Non rempli

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