Permis d amenager Chantier commencé

04926014H0001

Non renseigné

La Romagne / Maine-et-Loire / Pays de la Loire

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Adresse RUE DE LA VENDEE LA ROMAGNE 49740

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

08/12/2014

Autorisation

21/10/2014

Décision

21/10/2014

Début chantier

08/12/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Romagne (49260)
Département: Maine-et-Loire (49)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 49740
Adresse: RUE DE LA VENDEE LA ROMAGNE 49740

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AI 359
Parcelle 2: AI 354
Parcelle 3: AI 346

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DE LA VENDEE
Localité terrain: LA ROMAGNE
Commune source: 49260
Localité demandeur: LA ROMAGNE
Code postal demandeur: 49740
Prise en compte autorisation: 2014-10
Prise en compte ouverture chantier: 2015-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-06
Date réelle de dépôt: 08/12/2014
Date réelle d’autorisation: 21/10/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 08/12/2014

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