Permis de construire Autorisé

00503622H0030

Nouvelle construction

Chateauroux-Les-Alpes / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LE PONT DE RABIOUX CHATEAUROUX-LES-ALPES 05380

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

136 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

516 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

25/01/2023

Décision

25/01/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chateauroux-Les-Alpes (05036)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05380
Adresse: LE PONT DE RABIOUX CHATEAUROUX-LES-ALPES 05380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	136 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	136 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GIE ENERGIE CHATEAUROUX-LES-ALPES
Code juridique demandeur: 6220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 0B 3243

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GIE ENERGIE CHATEAUROUX-LES-ALPES

SIREN 904137692

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC LIONS

Administrateur - né(e) en 1965

JEAN-BERNARD GUIEU

Administrateur - né(e) en 1959

JEAN-LUC RENE PIERRE ALBERT IVALDI

Administrateur - né(e) en 1967

SEBASTIEN JEAN-JACQUES LIZERETTI

Administrateur - né(e) en 1975

XAVIER BRUNO CHARLES LONG

Administrateur - né(e) en 1962

OLIVIA MAELLE CECILE LAVICTOIRE

Autre - né(e) en 1982

FLORENCE JOCELYNE PASCALE RENARD (GOUREMAN)

Contrôleur des comptes - né(e) en 1969

GERALDINE MARIE-HELENE BELLOT

Contrôleur des comptes - né(e) en 1975

CHRISTIAN DOMINIQUE MARIE FAURE

Directeur Général - né(e) en 1959

JEAN-FRANÇOIS THIERRY CLOAREC

Directeur Général - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE PONT DE RABIOUX
Localité terrain: CHATEAUROUX-LES-ALPES
Commune source: 05036
SIREN demandeur: 904137692
SIRET demandeur: 90413769200011
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: CHATEAUROUX-LES-ALPES
Code postal demandeur: 05380
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 25/01/2023
Type de service public: Ouvrage spécial

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