Permis de construire Autorisé

01470024P0003

Nouvelle construction

Tour-En-Bessin / Calvados / Normandie

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Adresse 3 ROUTE DE MAISONS TOUR-EN-BESSIN 14400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

78 m²

Surface démolie

240 m²

Surface du terrain

900 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

28/11/2024

Décision

28/11/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Tour-En-Bessin (14700)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14400
Adresse: 3 ROUTE DE MAISONS TOUR-EN-BESSIN 14400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 240 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 80 m²
Locaux démolis: 80 m²
Agricole démoli: 80 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	80 m²	26 m²	80 m²
Locaux	80 m²	26 m²	80 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	80 m²	26 m²	80 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: ZE 106
Parcelle 2: ZE 15

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: ROUTE DE MAISONS
Localité terrain: TOUR-EN-BESSIN
Commune source: 14700
Localité demandeur: TOUR EN BESSIN
Code postal demandeur: 14400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 28/11/2024
Type de service public: Non rempli

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