Permis de construire Travaux terminés

05951116C0015

Nouvelle construction

Rosult / Nord / Hauts-de-France

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Adresse 35 RUE DE LEPAU ROSULT 59230

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.880 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.663 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

19/12/2016

Décision

19/12/2016

Début chantier

10/04/2017

Fin travaux

21/03/2019

Localisation

Commune: Rosult (59511)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59230
Adresse: 35 RUE DE LEPAU ROSULT 59230

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	4.880 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LIVRES ET COMPAGNIE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: A 3830

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LIVRES ET COMPAGNIE

SIREN 445297641

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MURIEL NOUCHY

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1959

ERIC FOUCAULT

Directeur Général - né(e) en 1967

MICHEL RESSEGUIER

Président de SAS - né(e) en 1963

Commissaire aux comptes titulaire

GVA AUDIT-SEMAPHORES (UHY SEMAPHORES)

SIREN 347496788

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PIERRE CLÉON

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1963

PHILIPPE BONNIN

Président de SAS - né(e) en 1961

Commissaire aux comptes titulaire

SARL CLEON.MARTIN.BROICHOT.ET ASSOCIES

SIREN 343723342

Personnes physiques identifiées dans cette branche

HUGO RACINE

Gérant - né(e) en 1992

LOUIS JEAN MARTIN

Gérant - né(e) en 1985

NICOLAS THIERRY CLAUDE SAILLARD

Gérant - né(e) en 1985

PIERRE-JEAN-CLAUDE CLEON

Gérant - né(e) en 1963

THOMAS EMMANUEL PAULIN

Gérant - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes suppléant

KPMG AUDIT ID

SIREN 512802489

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EVELYNE HENAULT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1952

MICHEL PIETTE

Directeur Général - né(e) en 1964

FRANCOIS GABRIEL BLOCH

Président de SAS - né(e) en 1960

JEAN-PAUL VELLUTINI

Président de SAS - né(e) en 1964

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président de SAS - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes suppléant

612036764

SIREN 612036764

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG AUDIT IS

SIREN 512802653

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EVELYNE HENAULT

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1952

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président de SAS - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

612036764

SIREN 612036764

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 35
Voie terrain: RUE DE LEPAU
Localité terrain: ROSULT
Commune source: 59511
SIREN demandeur: 445297641
SIRET demandeur: 44529764100018
Code APE demandeur: 47.61Z
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75015
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-01
Prise en compte ouverture chantier: 2017-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 19/12/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 10/04/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 21/03/2019
Type de service public: Non rempli

Rosult, Nord

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 191 m²