Permis de construire Chantier commencé

01209613C1031

Extension de surface sans transformation

Espalion / Aveyron / Occitanie

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Adresse LA BOUYSSE ESPALION 12500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

660 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

40.923 m²

Dates du dossier

Dépôt

22/03/2014

Autorisation

21/03/2014

Décision

21/03/2014

Début chantier

22/03/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Espalion (12096)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12500
Adresse: LA BOUYSSE ESPALION 12500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	5.215 m²	330 m²
Commerce	5.215 m²	330 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CAPHORN
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: A 1306
Parcelle 2: A 1304
Parcelle 3: A 1296

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CAPHORN

SIREN 392026886

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THIBAUD RAYMOND XAVIER NEYROLLES

Président de SAS - né(e) en 1990

Société liée

ORCOM AUDIT RSO

SIREN 393376140

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

314910225

SIREN 314910225

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA BOUYSSE
Localité terrain: ESPALION
Commune source: 12096
SIREN demandeur: 392026886
SIRET demandeur: 39202688600011
Code APE demandeur: 47.11D
Localité demandeur: ESPALION
Code postal demandeur: 12500
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2014-03
Prise en compte ouverture chantier: 2015-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-06
Date réelle de dépôt: 22/03/2014
Date réelle d’autorisation: 21/03/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 22/03/2014
Type de service public: Non rempli

Espalion, Aveyron

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²