Permis de construire Chantier commencé

01220222A0025

Nouvelle construction

Rodez / Aveyron / Occitanie

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Adresse RUE ANDRE BOYER ZAC COMBAREL RODEZ 12000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

3.646 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.465 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

16/11/2022

Décision

16/11/2022

Début chantier

04/07/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Rodez (12202)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12000
Adresse: RUE ANDRE BOYER ZAC COMBAREL RODEZ 12000

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	3.646 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 60
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 60
Démolis: 0
1 pièce créé: 16
2 pièces créés: 21
3 pièces créés: 16
4 pièces créés: 4
5 pièces créés: 3
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CAP SUD
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AE 389
Parcelle 2: AE 390

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CAP SUD

SIREN 820200673

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANIE LOAN NAVARRO

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1978

JACQUES HENRI LOUIS PASTUREL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

JEAN ANDRE HENRI REVEILLON

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1945

Associé indéfiniment responsable

JPSN

SIREN 521992230

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JACQUES HENRI LOUIS PASTUREL

Président de SAS - né(e) en 1958

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE ANDRE BOYER
Lieu-dit terrain: ZAC COMBAREL
Localité terrain: RODEZ
Commune source: 12202
SIREN demandeur: 820200673
SIRET demandeur: 82020067300011
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: RODEZ
Code postal demandeur: 12000
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2022-12
Prise en compte ouverture chantier: 2024-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 16/11/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 04/07/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 60
Type d’annexe: Pas d’annexe

Rodez, Aveyron

Nouvelle construction

Logements : 33 Surface : 1.889 m²