Permis de construire Travaux terminés

02430716C0001

Nouvelle construction

Naussannes / Dordogne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LE BOIS DU MIL NAUSSANNES 24440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.680 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

13.792 m²

Dates du dossier

Dépôt

19/03/2018

Autorisation

26/09/2016

Décision

26/09/2016

Début chantier

19/03/2018

Fin travaux

11/09/2018

Localisation

Commune: Naussannes (24307)
Département: Dordogne (24)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 24440
Adresse: LE BOIS DU MIL NAUSSANNES 24440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	840 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	840 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ARKOLIA ENERGIES
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: D 572
Parcelle 2: D 747
Parcelle 3: D 573

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ARKOLIA ENERGIES

SIREN 509835104

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABRICE MARTEL

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1973

KATIA NICOLE FRANCINE SIGAUD

Directeur Général - né(e) en 1983

JEAN-SEBASTIEN BESSIERE

Président de SAS - né(e) en 1979

Commissaire aux comptes titulaire

491703377

SIREN 491703377

Commissaire aux comptes titulaire

CONS@UDIT EXPERTS

SIREN 798819512

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MANUELA CATHY FERNANDEZ (MARTOS)

Président de SAS - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LE BOIS DU MIL
Localité terrain: NAUSSANNES
Commune source: 24307
SIREN demandeur: 509835104
SIRET demandeur: 50983510400019
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: MUDAISON
Code postal demandeur: 34130
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-10
Prise en compte ouverture chantier: 2019-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-01
Date réelle de dépôt: 19/03/2018
Date réelle d’autorisation: 26/09/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 19/03/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 11/09/2018
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 79 m²