Permis de construire Autorisé

06442220L0025

Nouvelle construction

Oloron Ste Marie / Pyrénées-Atlantiques / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LANE DE HAUT-SUD OLORON STE MARIE 64400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.042 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

14/01/2021

Décision

14/01/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Oloron Ste Marie (64422)
Département: Pyrénées-Atlantiques (64)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 64400
Adresse: LANE DE HAUT-SUD OLORON STE MARIE 64400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	13.364 m²	521 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	13.364 m²	521 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CENTRE HOSPITALIER GENERAL D'OLORON
Code juridique demandeur: 7364
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AC 59
Parcelle 2: AC 63
Parcelle 3: AC 65

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CENTRE HOSPITALIER GENERAL D'OLORON

SIREN 266405497

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LANE DE HAUT-SUD
Localité terrain: OLORON STE MARIE
Commune source: 64422
SIREN demandeur: 266405497
SIRET demandeur: 26640549700022
Code APE demandeur: 86.10Z
Localité demandeur: OLORON SAINTE MARIE
Code postal demandeur: 64400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 14/01/2021
Type de service public: Ouvrage spécial

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Logements : 1 Surface : 0 m²

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Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : - Surface : 0 m²

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