Permis de construire Autorisé

0222862500005

Nouvelle construction

Saint-Denoual / Côtes-d'Armor / Bretagne

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Adresse LE BAS BOULAY SAINT-DENOUAL 22400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.236 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.579 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

13/05/2026

Décision

13/05/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Denoual (22286)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22400
Adresse: LE BAS BOULAY SAINT-DENOUAL 22400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	678 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	558 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ACB IMMO
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: ZD 153
Parcelle 2: ZD 180

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE BAS BOULAY
Localité terrain: SAINT-DENOUAL
Commune source: 22286
SIREN demandeur: 992587089
SIRET demandeur: 99258708900010
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: HENANSAL
Code postal demandeur: 22400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2026-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 13/05/2026
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/01/2026