Permis de construire Autorisé

05945923A0016

Nouvelle construction

Petite-Foret / Nord / Hauts-de-France

Exporter PDF

Adresse 300 RUE MICHEL CHASLES PARC D'ACTIVITES LAVOISIER PETITE-FORET

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

6.762 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

33.272 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

23/02/2024

Décision

23/02/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Petite-Foret (59459)
Département: Nord (59)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 59494
Adresse: 300 RUE MICHEL CHASLES PARC D'ACTIVITES LAVOISIER PETITE-FORET

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	6.097 m²	3.381 m²
Commerce	2.373 m²	3.381 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	2.553 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LE CHENE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AC 658

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LE CHENE

SIREN 442433348

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SARAH JUSTINE FLAMANT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1988

DOMINIQUE LOUIS FLAMANT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 300
Voie terrain: RUE MICHEL CHASLES
Lieu-dit terrain: PARC D'ACTIVITES LAVOISIER
Localité terrain: PETITE-FORET
Commune source: 59459
SIREN demandeur: 442433348
SIRET demandeur: 44243334800012
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: PETITE-FORET
Code postal demandeur: 59494
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 23/02/2024
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/02/2024