Permis de construire Travaux terminés

04624915F0005

Nouvelle construction

St Bressou / Lot / Occitanie

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Adresse LA CALMETTE ST BRESSOU 46120

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

177 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

19.851 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

23/07/2015

Décision

23/07/2015

Début chantier

01/10/2015

Fin travaux

28/09/2018

Localisation

Commune: St Bressou (46249)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46120
Adresse: LA CALMETTE ST BRESSOU 46120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	177 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 1
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI CHAPELLENIE DE LA GARRIGUE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: 0B 662
Parcelle 2: 0B 666

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI CHAPELLENIE DE LA GARRIGUE

SIREN 529342776

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC ANDRE DANIEL MATHIOT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

PATRICK ANTOINE ERNEST CHAMPEAUX

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

THIERRY PIERRE LEON JOVE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

PHILIPPE PATRICE STUTTGEN-PREL

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA CALMETTE
Localité terrain: ST BRESSOU
Commune source: 46249
SIREN demandeur: 529342776
SIRET demandeur: 52934277600026
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: FIGEAC
Code postal demandeur: 46100
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2015-12
Prise en compte ouverture chantier: 2016-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 23/07/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 01/10/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 28/09/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Plusieurs annexes

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 08/03/2016