Permis de construire Autorisé

00512318H0016

Nouvelle construction

La Roche-Des-Arnauds / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LOTISSEMENT LES ISCLES SOUS LES BARRETS ZONE ARTISANALE LA ROCHE-DES-ARNAUDS 05400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

465 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.833 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

17/01/2019

Décision

17/01/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Roche-Des-Arnauds (05123)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05400
Adresse: LOTISSEMENT LES ISCLES SOUS LES BARRETS ZONE ARTISANALE LA ROCHE-DES-ARNAUDS 05400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	545 m²	465 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DU HAUT BUECH
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: E 1860
Parcelle 2: E 1855
Parcelle 3: E 1853

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DU HAUT BUECH

SIREN 820925808

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THOMAS BOURGOGNE

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

Autre

820414084

SIREN 820414084

Autre

NATURE DOG

SIREN 537697948

Personnes physiques identifiées dans cette branche

THOMAS BOURGOGNE

Gérant - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LOTISSEMENT LES ISCLES
Lieu-dit terrain: SOUS LES BARRETS ZONE ARTISANALE
Localité terrain: LA ROCHE-DES-ARNAUDS
Commune source: 05123
SIREN demandeur: 820925808
SIRET demandeur: 82092580800017
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: LA ROCHE-DES-ARNAUDS
Code postal demandeur: 05400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 17/01/2019
Type de service public: Non rempli

La Roche-Des-Arnauds, Hautes-Alpes

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 40 m²