Permis de construire Travaux terminés

03034816C0001

Non renseigné

Vezenobres / Gard / Occitanie

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Adresse CHEMIN DU MAS DE LA CORSE VEZENOBRES 30360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

15.556 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

31/01/2017

Décision

31/01/2017

Début chantier

20/07/2017

Fin travaux

26/01/2018

Localisation

Commune: Vezenobres (30348)
Département: Gard (30)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 30360
Adresse: CHEMIN DU MAS DE LA CORSE VEZENOBRES 30360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES TROIS R
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AY 49
Parcelle 2: AY 50

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES TROIS R

SIREN 798419982

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABRICE ROUVEYROLLES

Gérant - né(e) en 1970

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DU MAS DE LA CORSE
Localité terrain: VEZENOBRES
Commune source: 30348
SIREN demandeur: 798419982
SIRET demandeur: 79841998200011
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: VEZENOBRES
Code postal demandeur: 30360
Prise en compte autorisation: 2017-01
Prise en compte ouverture chantier: 2017-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 31/01/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 20/07/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 26/01/2018

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